Éditeur du site :

La Fondation Napoléon, Fondation dont le siège social est situé 7 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE 75005 PARIS.

Immatriculée sous le numéro de SIREN : 349 694 398

Représentée par Victor-André Massena, président

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Hébergeur : OVH

Contact RCA Factory

adresse : 103 bld Haussmann, 75008 Paris

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Préambule

La Fondation Napoléon (« Nous ») exploite le site internet https://fondationnapoleon.org (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.

Présentation du site

Le Site est un site d’informations sur les activités et les services proposés par la Fondation Napoléon. Nous nous réservons le droit, sans préavis et à notre entière discrétion, de mettre fin ou de modifier tout ou partie du Site.

Conception et réalisation techniques du Site : Agence RCA Factory

Conception éditoriale du Site : Fondation Napoléon : Irène Delage, Pierre Branda, Elodie Lefort, Chantal Prévot, Peter Hicks, Marie de Bruchard.

Obligations de l’internaute

L’Internaute s’engage à :
• ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;

• ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de La Fondation Napoléon, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;

• ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel :

• de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
• frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
• constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
• violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
• contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
• constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé tel que, mais sans s’y limiter, un spam, une chaîne de courriels, etc.

La Fondation Napoléon ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et parasitisme.

Sauf mentions contraires et explicites, tous les textes et documents iconographiques sont propriété de la Fondation Napoléon.
La Fondation Napoléon remercie vivement ses partenaires institutionnels ou particuliers, qui lui ont donné l’autorisation d’utiliser des textes et des documents iconographiques, dans le cadre particulier de ce site.
Aucun document, écrit, iconographique ou sonore, de la Fondation Napoléon ou d’un de ses partenaires, ne peut être utilisé, reproduit, ou diffusé, même partiellement, en dehors d’une consultation individuelle et privée, sans accord écrit et soumis à conditions particulières.

En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

Le fonds photographique de la Fondation Napoléon est géré par l’agence Photo 12.

Accès au Site et responsabilité

Le Site est accessible par le biais du réseau Internet. L’accès au Site est gratuit. Toutefois, le prix de la connexion à Internet est à la charge de l’Internaute. Il appartient à l’Internaute de s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques.

L’Internaute reconnaît que Nous ne saurions être responsable de l’intrusion par des tiers dans son système informatique et/ou de l’interception par des tiers des transmissions de données effectuées à l’occasion de l’utilisation par l’Internaute du Site.

Nous ne garantissons pas un accès continu ou sans difficulté technique au Site et au contenu des informations présentées sur ledit Site. L’accès pourra notamment être interrompu ou suspendu aux fins de maintenance, d’actions correctives ou de difficultés liées aux réseaux de télécommunication.

Hyperliens

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Mise à jour : 17 juillet 2024